Bureau Communautaire du 01 décembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-338Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 10 novembre 2021 - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-339Département de l'Essonne et Agence Locale de l'Energie et du Climat Ouest-Essonne : convention d'objectifs et de moyens pour le programme SOLEIL - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-340Bures-sur-Yvette : garantie d'emprunt contracté par le bailleur ERILIA dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux situés 122 route de Chartres - Délibération - Annexe - Annexe08/12/2021
2021-341Verrières-le-Buisson : demande de subventions auprès de Ile de France Mobilités pour la mise en accessibilité Personnes à Mobilité Réduite de 17 points d'arrêts du bus - Délibération08/12/2021
2021-342Les Ulis : convention de financement avec Île-de-France Mobilités dans le cadre de l'étude du pôle d'échanges du Centre Commercial Ulis 2 - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-343Orsay : convention de financement avec Île-de-France Mobilités dans le cadre de l'étude du pôle d'échange de la gare routière d'Orsay-Ville - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-344Service ParkInSaclay : convention de partenariat relative à la phase d'exploitation - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-345Epinay-sur-Orge : convention de versement pour la participation au fonctionnement du service de transports publics - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-346Villebon-sur-Yvette : convention de versement pour la participation au fonctionnement du service de transports publics - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-347Société Nokia : convention de versement pour la participation au fonctionnement du service de transports publics - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-348Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc : convention partenariale pour les lignes de bus (11, 101 et 15) - participation financière annuelle 2021-2023 - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-349Terre et Cité et le Triangle vert : convention de partenariat pour la mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement "Quand les enfants céréalisent" - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-350Plan France Relance " transformation numérique des territoires " : attribution de subvention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/12/2021
2021-351Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne : convention de partenariat pour l'année 2021-2022 - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-352Syndicat pour l'innovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM) : convention pour l'accès au réseau des déchèteries au profit des habitants de Chilly-Mazarin - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/12/2021
2021-353Généralisation du recours à l'apprentissage - Délibération08/12/2021
2021-354Société Publique Locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises (SPL WIPSE) : rapport des administrateurs 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/12/2021
2021-355Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) : prise d'acte du rapport annuel 2020 - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-356Syndicat des Eaux d'Île-de-France (SEDIF) : prise d'acte du rapport annuel 2020 - Délibération - Annexe08/12/2021
2021-357Marché n°1800060 relatifs aux travaux de l'axe nord dans le cadre du Contrat de Projet Région-Département (CPRD) : avenant n°1 au lot 4 - Délibération - Annexe08/12/2021
numero temporaireAvenant à la convention de groupement d'autorités concédantes pour la concession de service de mobilité électrique partagée - Délibération - Annexe